Le niveau BBC pour Bâtiment Basse Consommation est un label attribué aux bâtiments qui ont une consommation énergétique inférieure à un certain seuil. Pour les maisons individuelles, il s’agit de 80 kWhEP/m2 par an et par occupant pour le système de chauffage ainsi que la production d’eau chaude sanitaire, le refroidissement, l’éclairage et la ventilation. Ce niveau de consommation est modulé en fonction de la région et de l’altitude du logement.
L’obtention du niveau BBC est souvent un objectif pour les propriétaires, car il représente des économies importantes et un gain de confort thermique. C’est aussi un objectif national, car pour respecter ces engagements climatiques, la France doit disposer d’un parc rénové aux normes BBC.
Concrètement, il faudrait arriver à faire passer près de 700 000 logements par an en basse consommation ! Un chiffre particulièrement ambitieux et pour y l’atteindre des financements et aides publics ont été développés. Comment bénéficier de ces aides et surtout par quels travaux commencer pour obtenir ce label ? Voici tout ce qu’il faut savoir pour atteindre le niveau BBC.
Comment savoir si mon bâtiment est basse conso ?
Pour être considéré basse consommation, un logement doit respecter des normes qui le rapprochent d’un bâtiment bioclimatique. Ces normes prennent la forme d’aménagements tels que :
- une architecture compacte pour limiter le rapport entre les surfaces de déperdition et la surface habitable ;
- l’aménagement des ouvertures et des pièces en fonction du soleil ;
- une isolation performante des murs, de la toiture et des sols ;
- une bonne étanchéité à l’air;
- un système de ventilation efficace ;
- l’utilisation d’énergies renouvelables pour l’eau chaude sanitaire et le chauffage.
Avant de chercher à atteindre le niveau BBC et d’entamer des travaux de rénovation énergétique, il est donc indispensable de faire un état des lieux énergétique de votre logement pour vérifier son étanchéité, son aménagement, sa ventilation, etc. Cette étape permet d’identifier les axes d’amélioration et les anomalies thermiques de votre habitation. Elle peut aussi vous donner une estimation précise des déperditions et de la consommation énergétique.
Alors comment savoir si votre logement est BBC ? Le premier réflexe peut être de regarder le DPE, malheureusement celui-ci n’est pas toujours fiable notamment s’il est ancien ou calculé sur factures… Pour obtenir un état des lieux précis et une estimation de votre consommation avec étiquette énergétique, vous pouvez faire réaliser un audit énergétique. Ce rapport encadré vous donnera une estimation précise de l’efficacité énergétique de votre logement. De plus, il prévoit au moins un scénario de travaux permettant d’atteindre le niveau BBC.
Atteindre le niveau BBC grâce à l’audit énergétique
L’audit énergétique parfois aussi appelé diagnostic énergétique est un rapport qui respecte un cahier des charges rédigé par l’ADEME en 2014. Il se présente sous 2 formes : l’audit incitatif et l’audit réglementaire.
L’audit énergétique incitatif est réalisé de manière volontaire, à la demande d’un propriétaire qui souhaite disposer d’un guide complet pour réussir la rénovation de son logement. Dans ce cas, le document a un format qui respecte l’arrêté du 17 novembre 2020 et doit obligatoirement inclure un scénario permettant d’atteindre le niveau BBC (en 4 étapes maximum).
L’audit énergétique réglementaire (AER) est lui imposé aux propriétaires de passoires thermiques qui souhaitent vendre leur logement (ou dans certains cas augmenter le loyer s’il s’agit de propriétaires bailleurs). L’AER doit comporter un scénario pour atteindre une rénovation performante, représentée par le niveau BBC, mais en une seule étape. L’audit énergétique réglementaire est soumis à l’arrêté du 4 mai 2022.
Pour en savoir plus ces 2 types d’audits, leurs contenus et comment ils peuvent vous aider à atteindre le niveau BBC n’hésitez pas à consulter mon article consacré aux différences entre l’audit incitatif et réglementaire.
Les 2 rapports incluent aussi d’autres scénarios de travaux avec les temps de retours sur investissement et les gains d’énergie estimés. Ils présentent aussi l’étiquette énergétique initiale de l’habitation et celle prévue après travaux. Enfin, les rapports comportent des conseils personnalisés en fonction de votre habitation et de vos habitudes de consommation. Au-delà de ces conseils, l’AER peut être obligatoire pour bénéficier des certaines aides dont le bonus BBC MaPrimeRénov’.
Comment obtenir le bonus BBC MaPrimeRénov’ ?
Afin de faciliter les travaux de rénovation énergétique et d’aider les logements à atteindre le niveau BBC, le gouvernement a mis en place plusieurs aides. La plus connue est MaPrimeRénov, une prime à la transition énergétique, versée par l’Agence nationale de l’habitat (Anah).
Ce financement est accessible à tous les propriétaires et copropriétaires de logement construit depuis au moins 15 ans. Son montant varie selon le plafond de ressources du ménage, mais elle inclut aussi plusieurs bonifications dont le bonus bâtiment basse consommation qui récompense l’atteinte d’une étiquette énergie B ou A.
Pour obtenir ce bonus (d’un montant de 500 à 1500 €), il suffit d’en faire la demande sur le site de MaPrimeRénov’ en fournissant les justificatifs demandés :
- le dernier avis d’imposition ;
- une adresse mail ;
- les identités et de tous les occupants du logement ;
- les devis de tous les travaux à réaliser ;
- le montant des autres aides et subventions dont vous bénéficiez ;
- le nouveau DPE après travaux indiquant l’étiquette A ou B.
Attention pour toutes les demandes MaPrimeRénov’, vous devez déposer un dossier avant de faire les travaux. Vous ajouterez ensuite des pièces complémentaires et justificatives après l’accord initial et la réalisation des travaux.
Je suis également mandataire administratif MaPrimeRénov’. N’hésitez donc pas à me contacter si vous avez besoin de plus de renseignements ou d’un accompagnement pour vos demandes.
Comment obtenir le label BBC ?
Pour obtenir le label BBC, vous devrez suivre 6 étapes :
- Faire réaliser une étude thermique initiale du logement par un bureau d’étude.
- Déposer un dossier auprès d’un organisme de certification agréé par l’État comme Certiléa Cerqual, Prestaterre, Promotelec Services ou Cequami.
- Effectuer les travaux prévus.
- Faire réaliser une deuxième étude énergétique à la fin des travaux pour vérifier que les performances obtenues sont en adéquation avec les normes BBC Rénovation.
- Faire vérifier la conformité des travaux avec l’étude thermique par le certificateur initial.
- Faire réaliser un test d’étanchéité à l’air par un professionnel certifié.
Lors de ces étapes, vous entendrez souvent parler du label BBC Effinergie. La norme BBC comprend en réalité plusieurs labels qui ont évolué au fur et à mesure du temps. Le Label-Effinergie +, auparavant appelé le label BBC-Effinergie rénovation 2009, est la norme correspondant aux habitations rénovées. Les exigences des bâtiments neufs construits BBC n’étant pas applicables aux anciennes constructions. Il concerne l’ensemble des habitations construites depuis plus de 5 ans et après 1948.
Prêt à vous lancer dans les travaux de rénovation pour atteindre le niveau BBC ? Contactez-moi, je pourrai réaliser l’audit énergétique initial et vous conseiller sur les points techniques et réglementaires tout au long de votre parcours de rénovation énergétique !